Il s'agit d'un marché mono attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel. La consultation comprend deux lots : le lot 1 a un montant annuel maximal de 24 000 euros HT et le lot 2 a un montant annuel maximal de 47 000 euros. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximal.