Le présent marché a pour objet la mise en accessibilité des documents produits, édités ou diffusés par le Groupe AFNOR, en conformité avec la norme ISO 14289-1 (PDF/UA), selon une logique « Accessible by Design » privilégiant le travail sur les fichiers sources. Le marché est alloti en deux lots distincts, qui peuvent être attribués à un ou plusieurs prestataires. Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou la totalité des lots, seuls ou en groupement.