L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lot 1 : 40 000 euro(s) HT maximum Lot 2 : 100 000 euro(s) HT maximum Lot 3 : 190 000 euro(s) HT maximum Pas de reconduction