Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu conformément aux articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Le contrat concerne l’approvisionnement en pains et viennoiseries des établissements du GH Rance Emeraude regroupant les sites hospitaliers de Cancale, Dinan et Saint Malo. Le GH Rance Emeraude souhaite proposer aux patients et aux résidents des produits de bonne qualité organoleptique et nutritionnelle, adaptés en termes de texture, tout en optimisant ses dépenses dans un contexte de contrainte budgétaire. Le contrat est divisé en 2 lots : Pour le lot 1 : - 1.1 Pains de campagne frais tranché - 1.2 Pains complet frais tranché - 1.3 Baguettes moulées - 1.4 Croissants Pour le lot 2 : - Petits pains pré-cuits Le descriptif détaillé des prestations figure dans le CCTP.