France – Special-purpose road passenger-transport services – Exécution de service de transports : sorties scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de démarrage est prévisionnelle