Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes comprenant la commune de Cournon-d'Auvergne (coordonnateur du groupement), Auvergne Habitat, l' OPHIS et Assemblia. La durée du marché commence à sa notification pour une durée de 12 mois reconductible. Marché passé en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1, 3° du code de la commande publique