Les différents lots de l'accord-cadre ayant été précédemment déclarés sans suite pour cause d'infructuosité, ceux-ci sont ici relancés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Toute autre date de démarrage indiquée dans l'AAPC ne le saurait qu'à titre indicatif et ne constitue pas un engagement de la Région