L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Inspections détaillées et spécifiques des franchissements de Loire et inspections détaillées initiales des ouvrages d'art neufs du Département de Loire-Atlantique